Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO DEKO HABILLE LA MAISON
Robert PEYROT

Numéro de dépôt :
1688859
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2001
PRO DEKO HABILLE LA MAISON de Robert PEYROT

Présentation de la marque PRO DEKO HABILLE LA MAISON

Déposée le 15 juillet 1991 par Robert PEYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO DEKO HABILLE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert PEYROT, domicilié(e) 17 rue d'Alzon, 33000 BORDEAUX - France.

La marque PRO DEKO HABILLE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO DEKO HABILLE LA MAISON est expirée depuis le 15 juillet 2001.

Robert PEYROT a également déposé les autres marques suivantes : BLAUPAINT , EVA , PARTNER'S HABILLE LA MAISON


Robert PEYROT - 17 rue d'Alzon, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Papier peint, textiles muraux, tissus d'ameublement, fleurs artificielles, moquettes sols

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.